Circulaires à Montréal: la consultation débutera le 3 octobre

En mars dernier, un citoyen avait lancé une pétition en ligne pour demander que Montréal adopte une réglementation afin de limiter la distribution des circulaires.
Photo: Jacques Nadeau Le Devoir En mars dernier, un citoyen avait lancé une pétition en ligne pour demander que Montréal adopte une réglementation afin de limiter la distribution des circulaires.

La Ville de Montréal devrait-elle restreindre la distribution des circulaires sur son territoire ? Les Montréalais pourront se prononcer sur la question à compter du 3 octobre prochain, à l’occasion de la consultation menée par une commission de la Ville. Deux sondages révèlent toutefois qu’une majorité de Montréalais et de commerçants sont favorables à l’imposition d’une mesure de consentement explicite (« opt-in »).

En mars dernier, un citoyen avait lancé une pétition en ligne pour demander que Montréal adopte une réglementation afin de limiter la distribution des circulaires. Il suggérait que la Ville ne permette la livraison de cette publicité qu’aux résidants l’ayant accepté et ayant affiché un logo représentant une circulaire entourée d’un cercle bleu.

Charles Montpetit réclamait aussi que les sacs de plastique soient remplacés par des emballages qui ne nécessitaient pas d’être séparés des circulaires lors du recyclage. Comme il a obtenu 15 000 signatures, la Ville s’est vue forcée de tenir une consultation.

La Commission sur l’eau, l’environnement et le développement durable a dévoilé mercredi l’horaire des séances de la consultation qui débutera le 3 octobre prochain et se terminera avec l’adoption des recommandations des élus le 20 novembre.

Sondages

La Ville a aussi rendu publics deux sondages sur la perception qu’ont les citoyens et les commerçants à l’égard des circulaires.

Réalisé par la firme Segma recherche pour le compte de la Ville auprès de 1123 résidents de la Ville de Montréal entre le 20 et le 31 juillet (internautes et entrevues téléphoniques), le premier sondage indique que 87 % des répondants qui reçoivent des circulaires les consultent. Cette proportion augmente à 92 % chez les 55 ans et plus. De plus, 82 % des répondants se montrent favorables à l’idée de limiter la distribution des circulaires seulement aux personnes intéressées à en recevoir. Ce sondage probabiliste aurait une marge d’erreur de plus ou moins 2,9 %, dans 19 cas sur 20.

L’autre sondage a été réalisé auprès de 250 commerçants du territoire de la Ville. Il en ressort que 77 % des entreprises qui distribuent des circulaires croient qu’une mesure nécessitant un consentement explicite des citoyens aurait un impact négatif sur leurs ventes. En revanche, 82 % d’entre eux sont tout de même favorables à l’imposition d’une telle mesure. Pour ce sondage, les commerçants ont été recrutés de façon aléatoire sur un échantillon de 3000 entreprises susceptibles d’utiliser les circulaires. Le sondeur mentionne une marge d’erreur théorique de plus ou moins 5,9 % dans 19 cas sur 20.

Enjeu environnemental

« On a tenu à faire une consultation parce qu’on est bien conscients que ce n’est pas tout noir tout blanc et qu’il y a des nuances et des éléments à prendre en considération avant d’aller vers une décision », a expliqué mercredi la responsable de la transition écologique au comité exécutif de la Ville, Laurence Lavigne Lalonde. « Il y a quand même 11 % des matières qui se retrouvent dans les centres de tri qui proviennent des circulaires. Mais on sait aussi que ça peut avoir un impact sur certaines personnes qui sont un peu plus loin des technologies pour avoir accès à des rabais ou de l’information locale. »

Ailleurs dans le monde, le mécanisme de retrait (« opt-out ») tel qu’il existe à Montréal à l’heure actuelle, demeure répandu, indique une analyse publiée par la Ville. La formule qui préconise un consentement explicite soulève toutefois des enjeux de liberté d’expression. « On pense qu’on peut aller de l’avant avec un règlement comme celui-là si on souhaite le faire », indique toutefois Mme Lavigne Lalonde. « S’il y a des poursuites qui s’engagent, on verra ce qui se passera à ce moment-là. »

Récemment, la Ville de Mirabel a décidé d’interdire la distribution automatique des circulaires à compter du mois d’octobre et l’entreprise TC Transcontinental, propriétaire de Publisac, s’est adressée aux tribunaux pour contester le règlement jugé discriminatoire.

Pour sa part, la Ville de Montréal aura six mois pour répondre aux recommandations de la commission. Une réglementation devrait être adoptée en 2020.