Contre le tribunal populaire

De la même façon qu’il serait absurde d’enfermer une personne coupable d’homicide involontaire pour 25 ans sans possibilité de libération conditionnelle, la sanction populaire administrée à Maripier Morin semble défier toute forme d’équivalence d’avec l’acte commis, pensent les auteurs.
Photo: Marie-France Coallier Le Devoir De la même façon qu’il serait absurde d’enfermer une personne coupable d’homicide involontaire pour 25 ans sans possibilité de libération conditionnelle, la sanction populaire administrée à Maripier Morin semble défier toute forme d’équivalence d’avec l’acte commis, pensent les auteurs.

L’organisation de notre système de justice se retrouve à nouveau sous la loupe à la suite des dénonciations, ayant fait boule de neige, qu’a entraînées l’affaire Maripier Morin et Safia Nolin. Plusieurs personnes ont soulevé les dangers engendrés par cette nouvelle sphère de justice parallèle que sont les réseaux sociaux, plus particulièrement en ce qui a trait à la disparition de la présomption d’innocence et à la condamnation par le tribunal populaire. C’est toutefois à un autre fondement de l’État de droit qu’il importe de s’attarder ici, et qui semble avoir été assez peu relevé dans la sphère publique jusqu’à présent : la proportionnalité de la peine en fonction de la gravité du crime commis.

Le 8 juillet dernier, le chroniqueur Yves Boisvert soulignait dans un gazouillis sur Twitter, pour rappeler la gravité de l’acte de Maripier Morin, que mordre un individu constitue une voie de fait, c’est-à-dire une infraction de nature criminelle. Si cela est exact, Boisvert omet néanmoins de mentionner que plusieurs formes de voies de fait sont mentionnées dans la loi, allant de la voie de fait simple à la voie de fait grave en passant par la voie de fait causant des lésions corporelles. Les sanctions qui y sont associées varient entre l’amende et la peine de prison.

Or, sans vouloir nous substituer à la magistrature, la morsure commise par Maripier Morin à l’endroit de Safia Nolin ne s’apparente-t-elle pas à une voie de fait simple, la morsure n’ayant pas causé de lésion corporelle, soit « une blessure qui nuit à la santé ou au bien-être d’une personne et qui n’est pas de nature passagère ou sans importance » (article 2 du Code criminel) ?

La peine par procédure sommaire associée à la voie de fait simple est traditionnellement une amende de quelques milliers de dollars accompagnée d’une absolution conditionnelle ou encore, dans le cas d’une suggestion commune de la poursuite et de la défense, de travaux d’intérêt général associés à un don à un organisme de charité. Puisque Morin a reconnu les faits, il y a fort à parier que la procédure sommaire aurait été privilégiée par le juge. Au regard des critères de proportionnalité et d’harmonisation, les sanctions tout juste citées semblent donc raisonnables pour une morsure à la cuisse ayant causé une ecchymose.

Une peine disproportionnée

Voilà qui ne correspond pas à la peine imposée à Maripier Morin en vertu de sa condamnation par le tribunal populaire : perte de contrats professionnels et de commandites, excommunication de la sphère publique, mise en péril probable de ses cercles sociaux et familiaux. Que ce soit sur le plan financier ou sur le plan symbolique, il est impossible de croire avec sincérité que les conséquences assumées par Maripier Morin sont « proportionnelles » à une amende et à une probation, ou encore à des travaux d’intérêt général. De la même façon qu’il serait absurde d’enfermer une personne coupable d’homicide involontaire pour 25 ans sans possibilité de libération conditionnelle, la sanction populaire administrée à Maripier Morin semble défier toute forme d’équivalence d’avec l’acte commis.

C’est tout aussi vrai du point de vue de l’harmonisation des peines lorsqu’on constate que des personnes qui auraient possiblement commis des voies de fait causant des lésions corporelles ou des voies de fait graves (violence conjugale par exemple), ou encore des infractions de nature sexuelle (exploitation, incitation, contact, etc.), seront sanctionnées par le tribunal populaire de « mort sociale » au même titre que Maripier Morin. Toute faute ne mérite-t-elle pas une peine à sa mesure ?

La justification la plus souvent entendue pour légitimer cette justice parallèle est que notre système de justice serait complètement mésadapté aux réalités des dynamiques relevant des agressions sexuelles. Il n’est pas difficile de le croire : les tribunaux semblent effectivement avoir du mal à évoluer sur ce plan. Cet argument constitue toutefois un sophisme de la double faute et ne devrait pas orienter la réflexion sur les solutions à mettre en œuvre. Car si des réformes importantes sont réellement nécessaires quant à l’accès à une justice équitable pour les affaires d’agressions sexuelles, l’instauration d’un système parallèle pose problème au regard des principes fondamentaux de la justice. La substitution à un mal d’un mal différent n’a jamais frayé la voie à une société meilleure et plus juste.


 
54 commentaires
  • Mario Jodoin - Abonné 14 juillet 2020 00 h 44

    Comparaison incomplète

    «il est impossible de croire avec sincérité que les conséquences assumées par Maripier Morin sont « proportionnelles » à une amende et à une probation, ou encore à des travaux d’intérêt général»

    Les auteurs omettent le fait qu'une peine imposée par le système de justice n'exclut pas des conséquences semblables à celles que Maripier Morin subit. Une cause comme celle-là serait fortement médiatisée et, dans le contexte actuel, pourrait mener aux mêmes conséquences que ce qu'elle vit. Ces conséquences, juridiques et sociales, ne sont pas mutuellement exclusives et seraient probabablement cumulatives.

    • Cyril Dionne - Abonné 14 juillet 2020 15 h 10

      Mais mon cher M. Jodouin, il faut que celle qui porte des accusations dépose une plainte formelle, ce qui ne fut pas le cas dans cette histoire de lynchage via les médias sociaux. De cette façon, M. Morin aurait pu se défendre en faisant comparaître des témoins et en faisant une contre-interrogation de ceux-ci via son avocat. Les niaiseries entre Sofia Nolin et Maripier Morin auraient pu être résolues en privée entre les deux parties. La sentence imposée à Mme Morin via les médias sociaux est démesurée, elle qui a perdu presque tous ses contrats et son gagne-pain.

      Voilà où nous mène le puritanisme antiraciste de la nouvelle gauche. Voici ce que la professeure de l’UQÀM et auteure (je refuse d’écrire « autrice ») Martine Delvaux nous a dit sans rire sur Facebook à propos des agressions sexuelles : « Qu’on arrête de brandir la présomption d’innocence. Que les dénoncés, plutôt, fassent la preuve qu’ils ne l’ont pas fait. »

      Wow !

      Bon, vu que nos apôtres du multiculturalisme n’arrêtent pas de nous brandir les textes de leurs tablettes sacrées, la charte des droits et libertés du Québec, eh bien, celle-ci stipule que sous le chapitre I, articles 4 et 5 :

      Toute personne a droit à la sauvegarde de sa dignité, de son honneur et de sa réputation. (4)

      Toute personne a droit au respect de sa vie privée. (5)

      Chapitre V, dispositions spéciales et interprétatives, article 49 :

      Une atteinte illicite à un droit ou à une liberté reconnue par la présente Charte confère à la victime le droit d’obtenir la cessation de cette atteinte et la réparation du préjudice moral ou matériel qui en résulte.

      En cas d’atteinte illicite et intentionnelle, le tribunal peut en outre condamner son auteur à des dommages-intérêts punitifs.

  • Simon Grenier - Abonné 14 juillet 2020 04 h 53

    Vous posez comme prémisse que "la morsure commise par Maripier Morin à l’endroit de Safia Nolin (...) n'a "pas causé de lésion corporelle", ce qui semble être faux. Cette blessure a visiblement nui au bien-être de Mme Nolin et ce, de façon clairement plus durable que "temporaire". D'autant plus que le parcours personnel de Mme Nolin n'est pas celui de la personne lambda avec une enfance ordinaire et plate. Que des lésions psychologiques s'ajoutent possiblement au portrait ne rend pas l'agression moins grave.

    Là où vous avez raison, c'est qu'on n'a pas établi la portée de cette blessure et de ses impacts, ce que le processus judiciaire aurait fait. Mais même si l'on s'en tenait aux textes de lois, Mme Nolin n'a commis ni acte de médisance, ni calomnie: elle n'a fait que raconter la vérité. Les conséquences subies par Marie-Pier Morin ne viennent pas ne Mme Nolin, ni de la Justice, ni du Karma: elles viennent de la nature humaine, des lois non-écrites du marketing et de la toute-puissance du cash auprès des commanditaires de Mme Morin. Ce que l' Image nous donne, l' Image peut nous reprendre.

    Dans une société du paraître, il faut agir de façon impeccable. La peine subie par Marie-Pier Morin (ou bien d'autres) est loin d'être disproportionnée. Elle est proportionnelle à la boursouflure que la société mercantile accorde à l'apparence, à l'image, au superficiel, aux résultats, aux profits liés à la perception de la beauté. Ce n'est pas pour ses incroyables talents de vulgarisatrice que Mme Morin a été approchée pour animer Le Mur, c'est pour avoir quelque chose à regarder pendant les 80% du temps où il ne se passait rien.

    Cela ne lui enlève aucune autre qualité mais appelons un chat, un chat. Mme Morin a percé dans le monde médiatique grâce à son image et elle n'a pas pris soin de conserver cette image parfaite. Les événements qui ont suivi sont en parfaite cohérence avec tout ce qui a mené à ce moment précis où " l'alcool " a tout ruiné.

    • Jacques de Guise - Abonné 14 juillet 2020 10 h 56

      Focalisation journalistique distordue?????

      À M. S. Grenier,

      Sans votre géniale intervention, on serait probablement resté coincé dans le faux débat entre le tribunal populaire et le tribunal judiciaire, lequel faux débat semble déjà installé par la factualité définie et construite par la pratique journalistique qui, comme on le voit encore une fois, opère une réduction draconienne de l’ampleur de la situation en se limitant à proposer une définition de « ce qui se passe » susceptible d’emporter l’accord de tous.

      Or, comme vous le dites si magistralement bien, l’éléphant dans la pièce n’est pas les « médias sociaux et son tribunal populaire » mais bien la « société du paraître ».

      On voit bien encore une fois que la pratique journalistique, supposée construire une factualité par son récit des points de vue, des témoignages et des jugements, procède plutôt – à l’aide de formules et de schémas typiques valorisés par l’entreprise médiatique - à une définition des faits de manière fortement discutable qui oblitère carrément la situation.

      Alors que l’information prétend « dire le monde tel qu’il est », on peut se demander si les pratiques journalistiques ne sont pas plutôt du côté de l’oblitération en procédant à une définition de la factualité qui échappe à l’espace publique démocratique.

    • Cyril Dionne - Abonné 14 juillet 2020 15 h 28

      Vous errez M. Grenier. Quand une personne est agresser ou harceler, surtout si cela peut être d’ordre criminel, elle doit déposer une plainte le plus rapidement possible à la police pour qu’il y ait une enquête et que le procureur de la Couronne dépose des accusations si les allégations sont fondées selon l’avocat François-David Bernier. On n’attend pas deux ans pour le faire.

      Maripier Morin avait droit à la présomption d’innocence et le droit à une défense pleine et entière même si elle a publié des excuses suite à ces attaques sournoises.

      Et maître Bernier poursuit : « Si on est dans un bar et qu’on a une conversation privée avec quelqu’un qu’on trouve déplacé ou alors que les propos de cette personne nous affectent, on ne peut pas seulement débarquer sur les médias sociaux et rapporter les propos de cette personne, sachant très bien que ces écrits détruiront sa vie. On tente au moins de lui parler, lui demander de s’excuser en privé ou par la voie d’une mise en demeure confidentielle. Lorsque c’est fait de la manière dont Safia Nolin l’a fait dans le cas de Maripier Morin, ça pourrait être, ça, de la DIFFAMATION ».

      Tout le monde oubli que lorsqu’on s’attaque à l’intégrité d’une personne publiquement, celle (Mme Nolin) qui produit des propos défavorables, sans justes motifs, mais véridiques, à l’égard d’un tiers (Mme Morin), ils sont aussi considérés comme diffamatoires. Le concept de diffamation ne fait aucune différence entre le tribunal populaire et le tribunal judiciaire.

    • Cyril Dionne - Abonné 14 juillet 2020 15 h 44

      Correction

      C'est bien: Lorsqu'une personne est agressée ou harcelée...

    • Sylvie Lapointe - Abonnée 14 juillet 2020 16 h 15

      Il y a un point que vous soulignez avec beaucoup de pertinence, M. Grenier, mais qui semble par ailleurs passer sous le radar dans le présent débat, à savoir; ‘’Ce que l'Image nous donne, l' Image peut nous reprendre’’. En ajoutant: ‘’Dans une société du paraître, il faut agir de façon impeccable. La peine subie par Marie-Pier Morin (ou bien d'autres) est loin d'être disproportionnée. Elle est proportionnelle à la boursouflure que la société mercantile accorde à l'apparence, à l'image, au superficiel, aux résultats, aux profits liés à la perception de la beauté’’.

      Sans vouloir moraliser, on serait tenté de dire: ‘’A bon entendeur, salut!’’ C’est déplorable ce qui arrive à Mme Morin (ou aux autres), mais ces personnes dont l’Image est super importante dans le cadre de leur carrière ou dans leur vie, n’ont plus tellement le choix de faire très attention à leur Image qu’ils veulent privilégier, et ajuster leurs comportements en conséquence. Un faux pas, et c’est fini. Tout peut s’écrouler, dans un claquement de doigt. Est-ce injuste? Je ne saurais le dire. Mais il semble que cela fasse partie de leur réalité à eux, à tort ou à raison.

    • Marc Therrien - Abonné 14 juillet 2020 17 h 24

      En résumé, l'éthique des affaires et des guerres médiatiques a ses raisons que la justice ignore. S'il y a eu un acte criminel, Safia Nolin peut encore porter plainte et s'il y a eu diffamation et atteinte à sa réputation, Mariepier Morin peut poursuivre au civil. Et la guerre entre elles peut se poursuivre sur deux autres terrains si elles désirent rester unies dans le conflit.

      Marc Therrien

  • Francois Ricard - Abonné 14 juillet 2020 06 h 30

    "Il y a quelque chose de pourri...

    Et dire que notre législateur en chef, François Legault, trouve "courageuses" les personnes qui font des dénonciations anonymes....

    • Cyril Dionne - Abonné 14 juillet 2020 16 h 51

      C'est le même législateur en chef qui préside sous un des pires des constats de morts dû à la COVID-19 dans le monde. Tout pour faire oublier sa gestion désastreuse de la pandémie. Nous en sommes à 670 morts par million au Québec et pour Montréal, la dysfonctionnelle, à plus de 1 930 décès. Aux USA, c'est 410 morts par million et on n'arrête pas de critiquer le gouvernement américain.

      Alors, ne soyons pas surpris de son comportement dans ces dénonciations à saveur de la servante écarlate et Québec solidaire.

      On imagine avec un masque, on pourra arrêter les méchants virus selon notre ex-comptable. N'est stupide que la stupidité. Lui aussi aurait dû s'approprier une culture scientifique. Les idiots ne savent plus quoi faire ou penser au gouvernement. Misère.

    • Jean Thibaudeau - Abonné 14 juillet 2020 19 h 20

      @ François Ricard
      L'intervention de Legault a été un morceau d'anthologie : tout simplement parfaite! Il m'a vraiment impressionné.

  • Paul Baker - Abonné 14 juillet 2020 06 h 50

    Non à la vindicte populaire !

    Votre analyse est tout à fait juste. Je ne suis pas un adpete des réseaux sociaux, loin s'en faut ! Bien que très sensible au fond de ces dénonciations, je ne partage pas cette démarche de dénonciation sur les réseaux sociaux. Je suis tout à fait opposé à cette notion de justice populaire. Un nom, quelques mots , quelques phrases et la réputation d'une personne est réduite à néant. Ouf ! On a ainsi vu plusieurs artistes bien en vu être éclaboussés par ces dénonciations et qui ont pour plusieurs reconnu leurs gestes ou attitudes ... et ce faisant ils ont tour à tour perdu contrats, notoriété et réputation. Comme vous le soulevez dans votre propos, est-ce que le châtiment est à la hauteur ou est démesuré en regard des fautes et des gestes reprochés ? En bout de ligne, je suis personnellement contre ce procédé sommaire de dénonciation et d'accusation via les réseaux sociaux, ayant pour résultante de déclarer la personne visée coupable sur le champ.

  • Denis Drapeau - Abonné 14 juillet 2020 07 h 17

    Si le tribunal populaire condamne, il ne détermine pas la sanction.

    Il est vrai que dans le cas de Maripier Morin la sanction est disproportionnée. Mais si le tribunal populaire condamne, il ne détermine pas la sanction. Dans ce type de "justice" parallèle, ce rôle est dévolu aux différents acteurs économiques qui gravitent autour de l’accusée et qui depuis plusieurs années profite économiquement de son succès professionnel. C’est eux qui sanctionnent en lavant plus blanc que blanc pour sauver leur intérêt économique. Même si Safia Nolin avait porté plainte à la police, ces acteurs économiques auraient eu le même comportement. Pour les personnes qui ont une notoriété et qui commette des gestes répréhensibles, mais au bas de l’échèle de gravité du Code criminel, la sanction sera toujours disproportionnée.

    Dans le cas de Maripier Morin, (et dans bien d’autre cas) la question est ailleurs. Que rechercher la dénonciatrice Safia Nolin? De l’argent? De l’emprisonnement ou un dossier criminel pour "l’accusé" ? Surement pas, seule la justice étatique peut donner ce résultat. La vengeance 2 ans après les faits et les excuses de Maripier Morin que Mme Nolin n’a pas réfuté en lui disant que c’était insuffisant ? Ça me parait hautement improbable. Alors quoi? Je tente une réponse qui s’inscrit dans le comportement passé de la dénonciatrice.

    Point n’est besoin d’être psychologue pour se rendre compte que Safia Nolin se complet dans le rôle de victime qu’elle chante sur tous les tons depuis le début de sa carrière. Elle est certes une victime réelle face à Maripier Morin mais il y a fort à parier que son choix du tribunal populaire n’a rien à voir avec les faiblesses de notre système de justice étatique mais relève plutôt du désir inconscient (j'espère) d’être supporté par un large auditoire, à titre de victime. Elle est un pur produit d’une société de victimisation et les victimes ne se soucient guère du risque de disproportionnalité de la sanction puisque celle-ci, pour la victime, n’est jamais assez grande.

    • Serge Gagné - Abonné 14 juillet 2020 09 h 22

      Monsieur Drapeau,

      J'aime beaucoup la sagesse l'à-propos de ce que vous écrivez dans votre dernier paragraphe. Seriez-vous psychologue?

    • Hermel Cyr - Abonné 14 juillet 2020 11 h 59

      Je suis tout à fait de votre avis. Sans nier la bourde de Maripier Morin, il faut se poser la question du contexte et des conditions dans lesquelles cette affaire ressurgie.

      Et là, c'est vers Mme Nolin qu'on est forcé de regarder. Quand on est invité à se produire à la télé, aux galas, qu’on a un agent pour faire carrière dans le showbiz, qu’on fait des spectacles, des clips, qu’on a un site web, qu’on est présent sur les réseaux sociaux, on n’est pas dans la « marginalité » mais dans la norme dominante. Je ne pense pas que le bar qu’elle fréquentais en même temps que Maripier Morin était un boui-boui pour la plèbe.

      Prendre la posture de victime et de marginale dans ces conditions devient une imposture. Utiliser l’image d’une clocharde pour mousser sa carrière, c’est à mon avis une forme avancée de mépris envers les vrais marginaux. S’il y a « appropriation culturelle » c’est bien celle-là.

      Les personnes marginalisées, qui souffrent réellement de l’exclusion sociale par le rejet du fait d’une société trop normée, veulent s’intégrer à la société et souhaitent voir tomber la barrière des préjugés qui les isolent. Ils ne cherchent pas à « jouer les marginaux » et à s’isoler dans leur ghetto. Ils souffrent de leur condition, ils n’en profitent pas.

    • Jacques-Olivier Brassard - Abonné 14 juillet 2020 15 h 55

      @Denis Drapeau - Abonné 14 juillet 2020 07 h 17

      Le tout dernier paragraphe de votre intervention correspond parfaitement à ma propre perception de la situation.

    • Jean Thibaudeau - Abonné 14 juillet 2020 19 h 31

      @ Hermel Cyr
      Que de préjugés moralisateurs de votre part! Il faut passer par l'absolution d'un confessional et obtenir un certificat de bonne vie pour exprimer publiquement une agression dont on a été victime? Voilà qui ressemble fort à ce à quoi les plaignantes sont exposées en Cour!

      Safia Nolin jouerait régulièrement à la victime? Elle espérait nuire à Marie-Pier Morin en parlant sur les réseaux sociaux? Possible. ET ALORS? Qui a mordu et qui a été mordue dans cette histoire?

    • Jean Thibaudeau - Abonné 14 juillet 2020 19 h 44

      @ Denis Drapeau
      D'accord dans l'ensemble avec votre intervention, mais moins avec la fin. En quoi les intentions intérieures de Nolin sont pertinentes, ici? Elle a été agressée, oui ou non? Et surtout! En vertu de quel raisonnement tordu laisse-t-on entendre que les victimes d'abus auraient la responsabilité de veiller à ce que leur agresseur soit traité avec équité? C'est pousser le bouchon pas mal fort, ça!

      Le public appréciera, pour paraphraser les avocats. Et il ne s'en gêne pas. Ceux qui n'aiment pas Nolin ou préfèrent Morin condamnent Nolin, bien sûr. Mais tout ça ne doit distraire de la question de fond : QUI a mordu QUI, dans cette histoire?

    • Hermel Cyr - Abonné 15 juillet 2020 06 h 55

      M. Thibodeau.
      Vous savez bien que le débat concernant cette affaire n’est pas une question de morsure, mais l’instrumentalisation qu’on fait de cette affaire, qui est tout à fait disproportionnée. La question n’est pas qui a mordu qui, mais qui utilise la situation et pourquoi?

      Si Mme Nolin a été agressée il y a plus de deux ans et qu’elle n’a pas porté plainte jusqu’à ce jour et n’a manifestement pas l’intention de le faire, pourquoi sortir « maintenant » dans les médias sociaux ? Or toute la carrière de Nolin est fondée sur l’exploitation de son image de victime et de marginale, une image qu’elle entretient à grand renfort de médias sociaux et le monde médiatique feint de prendre ça pour de l’authenticité.

      Ce que j’ai voulu dénoncer, c’est ce faux cirque, qui est d’un tel ridicule.

    • Richard Maltais Desjardins - Abonné 15 juillet 2020 08 h 28

      Monsieur Cyr, je ne peux résister à la tentation. Ce dont vous vous plaignez, ce n'est pas qu'il s'agisse d'un cirque, mais d'un mauvais cirque. Cirqulons, si le spectacle n'est pas à notre goût. Certains estiment que le geste de madame Nolin peut être salutaire pour d'autres personnes (y compris peut-être pour les accusés). Ce n'est pas votre avis. Il faut se réjouir que vous trouviez, peut-être, mieux à faire qu'à en rajouter .