Être père, une question de gènes?

Au Québec, la confirmation par analyse d'ADN qu'un homme n'est pas le père biologique de l'enfant de sa conjointe ne constitue pas un fondement juridique suffisant pour contester sa paternité, à tout le moins s'il est inscrit sur l'acte de naissance et qu'il a élevé l'enfant comme le sien. C'est ce qu'a statué la Cour d'appel du Québec dans un jugement que la Cour suprême a récemment refusé de réviser.

Cette histoire est franchement attristante. Le couple a commencé à faire vie commune en 1998 et la femme a donné naissance à une fillette en 2002. Trois ans plus tard, au moment de la séparation, quelqu'un apprend à l'homme qu'il n'est pas le père biologique de l'enfant, ce que viendra confirmer une analyse d'ADN. Sans doute furieux et blessé, l'homme a voulu couper tout lien avec l'enfant en tentant de contester le lien de filiation. On peut comprendre sa déception et sa colère. Mais cela l'autorise-t-il à répudier une enfant qui l'a considéré pendant des années comme son père?

Point de vue étroit

D'aucuns affirment qu'il est grand temps de modifier la règle du Code civil du Québec qui interdit les contestations de paternité en pareil cas, d'autant plus qu'elle a été adoptée avant la mise au point de tests d'ADN fiables. La science pouvant désormais établir indiscutablement le lien entre un enfant et ses parents génétiques, ne devrait-on pas modifier les déclarations de naissance «inexactes» en présence de nouvelles données? Et l'homme qui apprend qu'il n'est pas le père génétique d'un enfant ne devrait-il pas pouvoir faire annuler son statut paternel, y compris en matière de pension alimentaire et autres obligations?

Ce point de vue traduit une vision étroite et simpliste de la paternité et de la condition parentale. Il suppose en effet que la correspondance génétique est l'unique fondement d'un lien de droit entre adultes et enfants. Il suppose aussi qu'en l'absence d'un tel fondement, tout lien familial devient un fardeau injustifié sur le plan juridique.

L'ADN

L'analyse d'ADN a certes accentué l'importance des liens génétiques, mais la conception juridique des relations parents-enfants est loin de s'y limiter. La loi stipule par exemple que l'adoption crée des liens de parentalité. Et depuis 2002, le Code civil établit qu'en matière de procréation assistée, c'est l'intention de devenir parent qui est décisive. D'ailleurs, c'est sur la base du comportement parental antérieur que la loi fédérale sur le divorce prévoit la possibilité qu'un adulte pourvoie aux besoins des enfants de son conjoint après la rupture de leur union.

Essentiellement, l'interdiction faite par le Code civil de renier la filiation s'applique uniquement quand la paternité inscrite dans la déclaration de naissance est confirmée par ce qu'on appelle la «possession constante d'état». Cette confirmation signifie que le père désigné a agi pendant une durée soutenue comme si l'enfant était le sien. Autrement dit, le droit interdit les contestations de paternité seulement chez les hommes ayant agi comme père durant une période significative.

Conception de la famille

Il n'est guère plaisant d'imaginer qu'un homme prenne soin d'un enfant et tisse avec lui des liens affectifs pour la seule raison qu'il porte son empreinte génétique. Une relation affective adulte-enfant ne doit-elle pas reposer sur des motivations plus profondes? Autrement, nous ne pourrions intégrer à notre conception de la famille les liens parentaux créés par la procréation assistée, l'adoption, le remariage ou la formation de nouvelles unions.

Surtout, l'idée même qu'un homme puisse se départir de son statut de père sur simple réception d'une analyse d'ADN va à l'encontre des intérêts de l'enfant. Or, ces intérêts constituent en vertu de la loi un facteur primordial dans toute décision relative aux enfants. Et aborder ce cas en partant de la colère et de la déception du plaignant se ferait indéniablement au détriment du jeune enfant, devenu l'instrument d'un conflit entre adultes.

Signalons que ce cas particulier portait sur le droit d'un homme de renier sa paternité. Il ne dépendait pas de la possibilité de retrouver le père biologique qui le remplacerait auprès de l'enfant. Mais si on avait modifié les règlements comme le souhaitait le plaignant, certains enfants auraient pu changer de père, alors que d'autres auraient à jamais perdu celui qu'ils croyaient posséder.

Intérêt des enfants

Certains diront qu'il serait dans le meilleur intérêt de cette fillette qu'elle connaisse ses origines génétiques. Mais au Québec, les règles actuelles n'empêchent pas les enfants de chercher l'identité de leurs véritables géniteurs. Au nom de la stabilité, elles interdisent cependant de modifier la filiation reconnue après une période significative.

Le législateur pourrait évidemment modifier un jour le Code civil. Dans ce cas, le débat devrait alors porter sur les intérêts des enfants et non sur la colère des adultes. Il devrait aussi prendre en considération que le traitement juridique des relations familiales repose déjà sur de nombreux autres facteurs que les seuls liens génétiques.

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