Le bon baromètre

Ainsi, après avoir analysé les dossiers des quatorze plaignantes dans l’affaire Rozon, le directeur des poursuites pénales et criminelles (DPCP) ne porte que deux accusations contre le magnat de l’humour déchu. Viol et attentat à la pudeur, pour des événements qui auraient eu lieu en 1979, impliquant une seule victime. Gilbert Rozon souhaite se défendre, mais n’entend pas faire de commentaire hors des instances judiciaires.

En marge de cette décision, la comédienne Patricia Tulasne, qui alléguait avoir été agressée par Rozon en 1994, a parlé d’un « chemin de croix » pour les victimes qui se tournent vers les autorités judiciaires, malgré l’éveil des consciences induit par le mouvement #MoiAussi. Certains estiment déjà que l’achoppement des procédures dans l’affaire Rozon prouve que les mobilisations de la dernière année n’ont pas su induire les changements espérés.

Avant de baisser les bras, il faut bien distinguer les choses. Il serait mal avisé de mesurer la puissance du tremblement de terre #MoiAussi seulement à l’aune du nombre d’accusations et de condamnations rendues par la justice formelle. Les récents développements dans l’affaire Rozon laissent évidemment un goût amer, mais il ne faudrait pas minimiser pour autant la profondeur des transformations propulsées par la dernière année de sensibilisation et mobilisation intenses.

Si le DPCP a choisi de ne pas porter d’accusation dans certains dossiers, ce n’est pas à défaut de croire les plaignantes, ou même parce que les institutions judiciaires refusent d’entendre le discours sociétal sur l’occultation des violences sexuelles. C’est parce qu’on estime que la preuve n’était pas suffisante, entachée par des contradictions, ou des contacts qu’auraient eus les victimes entre elles, au point où l’on n’était pas moralement convaincu de la possibilité d’obtenir une condamnation. C’est la norme qui prévaut. Est-ce la bonne ? Peut-être pas. Mais il serait périlleux d’exiger que les institutions fassent entorse aux règles en vigueur, sans processus de modification en bonne et due forme, seulement pour satisfaire l’humeur populaire. Si c’était le cas, ce n’est pas la justice qui triompherait, mais un certain fantasme de la punition qui ne sert personne.

Toutefois, cela ne veut pas dire qu’il n’y a pas un travail immense à entreprendre pour que le système de justice accompagne mieux les plaignantes. Véronique Hivon, à qui l’on doit aussi l’idée de créer un tribunal spécialisé pour les agressions sexuelles et la violence conjugale, l’a bien résumé : une inadéquation évidente persiste entre le système judiciaire et la réalité des victimes. Et il est inadmissible qu’une procédure judiciaire constitue une épreuve supplémentaire dans le processus de reconstruction des survivantes d’agressions sexuelles. La ministre de la Justice, Sonia LeBel, s’est pour sa part contentée d’affirmer que le système de justice « fonctionne », puisque chaque jour, il condamne des gens pour des délits sexuels. C’est un peu court. Espérons qu’elle attrapera la perche tendue par sa collègue du Parti québécois, qui espère travailler de façon transpartisane pour mettre sur pied des réformes. De toute évidence, ça urge.

Cet épisode nous convie aussi à réfléchir aux limites de la justice formelle lorsqu’il est question de lutter contre les violences sexuelles. La capacité des institutions judiciaires à condamner et punir des personnes accusées de crimes sexuels ne peut pas constituer notre principal baromètre ni l’aspect où se concentrent tous les efforts. L’essentiel se joue sur le terrain social ; la sensibilisation, la prévention, le développement de voies alternatives qui offrent aux victimes un accompagnement, un apaisement et une réparation adaptés à leurs besoins…

Braquer tous les projecteurs sur le système judiciaire éclipse une part fondamentale de la lutte, renforçant aussi l’idée que ce qui ne relève pas du crime n’est pas digne de mention. Or ce n’est pas parce qu’un geste n’est pas criminel qu’il est acceptable, et tous les comportements dommageables, toxiques n’ont pas à être pris en charge par les tribunaux. Ce serait une façon de se décharger d’une responsabilité qui nous revient à tous. Il y a une part de la conversation, du travail, qui doit être faite en marge du système judiciaire, par les individus qui forment une collectivité. Voilà ce que la mouvance #MoiAussi cherchait aussi à articuler.

Il faut bien sûr travailler à rendre les procès moins traumatisants pour les victimes. Mais il faut aussi éviter d’ériger l’efficience de la procédure judiciaire comme critère absolu, afin de dresser un bilan de la situation. Si l’on reçoit comme une gifle l’apparence d’impunité qui se dégage de l’affaire Rozon, rappelons qu’il y a aussi des forces à l’oeuvre ailleurs, qui ne faiblissent pas. Et avec un peu d’initiative et de courage politique, les institutions judiciaires finiront, elles aussi, par s’adapter.

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