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    New York intente une poursuite contre cinq pétrolières

    La Ville les tient responsables des coûts engendrés par le bouleversement du climat

    New York a lancé en 2016 un programme de plus de 20 milliards de dollars pour se préparer à faire face à la multiplication des événements climatiques extrêmes.
    Photo: Spencer Platt Agence France-Presse New York a lancé en 2016 un programme de plus de 20 milliards de dollars pour se préparer à faire face à la multiplication des événements climatiques extrêmes.

    Dans un geste qui risque d’alimenter le débat sur la responsabilité des entreprises pétrolières dans la crise climatique mondiale, la Ville de New York a annoncé mercredi qu’elle poursuit cinq géants du secteur des énergies fossiles. Elle les accuse d’avoir provoqué les bouleversements qui entraînent déjà des impacts très coûteux pour la mégapole américaine.

     

    La poursuite intentée par New York vise directement cinq des principales multinationales du secteur pétrolier, soit BP, Chevron, ConocoPhillips, ExxonMobil et Shell. Dans un langage sans équivoque, les documents déposés en cour les présentent comme des entreprises « qui ont fait tout en leur pouvoir pour créer cette menace existentielle ».

     

    Dans une déclaration écrite publiée mercredi, le maire Bill de Blasio a aussi rappelé que des pétrolières étaient au courant depuis plusieurs années de la réalité des bouleversements climatiques, mais qu’elles ont sciemment « trompé le public pour protéger leurs profits ».

     

    Une analyse publiée l’an dernier par Environmental Research Letters confirmait justement qu’ExxonMobil savait depuis les années 1980 que les changements climatiques étaient réels et causés par des activités humaines, mais a publiquement entretenu le doute sur cette réalité.

     

    Selon le maire de New York, les cinq poids lourds du secteur des énergies fossiles doivent donc contribuer au financement du plan que la Ville doit absolument mettre en oeuvre « pour protéger la ville et ses citoyens contre les impacts sévères des changements climatiques déjà en cours et à venir ». Jugeant sa ville « exceptionnellement vulnérable », Bill de Blasio a d’ailleurs souligné mercredi que cette crise environnementale sans précédent représente « le plus important défi » des prochaines décennies.

     

    Déjà, New York a lancé en 2016 un programme de plus de 20 milliards de dollars pour se préparer à faire face aux impacts grandissants des bouleversements du climat, dont la montée du niveau des océans, la multiplication des événements climatiques extrêmes et des vagues de chaleur. Et la menace est bien réelle. À titre d’exemple, l’ouragan Sandy, qui a frappé la région en 2012, a coûté plus de 40 milliards de dollars à l’État de New York.

     

    Mouvement américain

     

    Les documents déposés dans le cadre de la procédure judiciaire ne mentionnent pas de montant précis réclamé aux entreprises, mais les « dommages » qui seraient accordés par la justice serviraient directement au financement des mesures prises par la Ville pour lutter contre les conséquences des changements climatiques.

     

    New York n’est pas la première ville américaine à intenter une poursuite contre les pétrolières BP, Chevron, ConocoPhillips, ExxonMobil et Shell. En septembre dernier, San Francisco et Oakland ont lancé des procédures similaires contre les mêmes multinationales et invoquant leur responsabilité dans les changements climatiques, mais aussi pour le financement des mesures d’adaptation des villes.

     

    Les deux villes ont aussi insisté sur le fait que les pétrolières savaient déjà, il y a plus de 30 ans, que les émissions de gaz à effet de serre imputables aux énergies fossiles provoquaient des changements du climat de la planète.

     

    ExxonMobil a toutefois répliqué en lançant une contre-poursuite dans laquelle elle affirme que les démarches de San Francisco et d’autres villes constituent un « abus de pouvoir politique ».

     

    Pétrolières mécontentes

     

    Sans surprise, les entreprises visées par la poursuite de New York ont toutes dénoncé la démarche mercredi. « Ce type d’action en justice […] contre une industrie qui propose des produits sur lesquels nous nous appuyons tous pour faire fonctionner l’économie et vivre au quotidien n’en est pas une », a dit un porte-parole d’ExxonMobil, en entrevue à l’Agence France-Presse.

     

    Chevron a dénoncé une action « sans fondement factuel ou juridique », qui « ne fera rien pour répondre à la grave question des changements climatiques », tandis que Shell soulignait que le réchauffement devait être traité « par des politiques gouvernementales raisonnables et le changement culturel », et non « par les tribunaux ».

     

    Les groupes écologistes ont pour leur part salué l’initiative new-yorkaise. Selon Greenpeace, celle-ci aurait d’ailleurs de « bonnes chances » de réussir, à l’instar des poursuites intentées au cours des dernières années contre les fabricants de tabac.

     

    La tâche s’annonce toutefois très ardue, estime l’avocate Karine Péloffy, directrice générale du Centre québécois du droit de l’environnement. Certes, des organisations comme le Carbon Disclosure Project ont déjà publié des analyses qui démontrent, avec une certaine précision, la « responsabilité historique » des pétrolières pour les émissions de gaz à effet de serre planétaires.

     

    « Il y a donc une assise juridique, selon Me Péloffy. C’est envisageable, mais ce ne sera pas facile. Et dans le cas des compagnies de tabac, entre le premier recours et la première victoire, il s’est écoulé 42 ans. »

     

    Avocat chez BCF Avocats d’affaires, Shaun Finn souligne pour sa part que ce genre de cause semble complexe, notamment en raison du caractère toujours relativement « préliminaire » des connaissances précises sur les divers aspects des changements climatiques. Il rappelle ainsi que dans une telle action, il faut établir qu’il y a bel et bien eu « faute » de la part des entreprises, mais aussi démontrer le « préjudice » subi et le « lien de causalité ».

    Désinvestissement du secteur des énergies fossiles Au moment d’annoncer la poursuite contre les pétrolières, mercredi, le maire de New York, Bill de Blasio, a fait savoir qu’il souhaite retirer les investissements du fonds de retraite de la Ville, un fonds de plus de 190 milliards $US, du secteur des énergies fossiles. Cela pourrait signifier le retrait de plus de cinq milliards de dollars des secteurs pétrolier, gazier et du charbon. « New York fait front pour les générations futures et notre planète » en décidant de liquider ses investissements dans les énergies fossiles, a déclaré M. de Blasio. New York pourrait ainsi devenir « la première ville majeure des États-Unis » à désinvestir du secteur des énergies fossiles. D’autres grandes villes américaines ont déjà envisagé de désengager leurs fonds de retraite publics des énergies fossiles, notamment San Francisco et Seattle, mais aucune n’est encore passée à l’acte.












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